Mentions légales
Le site www.brechemier-electricite.com est la propriété de Émilien BRECHEMIER, artisan situé : 10 Route des Buttes 10160 Aix-Villemaur-Pâlis, ayant comme numéro de SIRET 529 246 662 00017. Code APE : 4321A.
Contact
Adresse postale : 10 Route des Buttes 10160 Aix-Villemaur-Pâlis
Téléphone : +33 (0)6 83 24 49 43
Hébergement du site
Le prestataire assurant l’hébergement du site est la société : OVH
Code APE : 6311Z
Siège social : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX FRANCE
Conception
Le prestataire ayant assuré la conception du site est Aurélia FABRE.
Directeur de la publication
Le directeur et responsable de la rédaction et de la publication du site internet est Émilien BRECHEMIER.
Protection des données à caractère personnel
En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est notamment informé, conformément à l’article 32 de la loi susvisée, que l’éditeur du site internet, en tant que responsable du traitement, ne met pas en œuvre des traitements de données à caractère personnel.
Aucune collecte de données à caractère personnel, dont la saisie serait obligatoire, n’est demandée via le site.
Propriété intellectuelle
La structure générale du site internet ainsi que les textes, images animées ou non, sons, photos sont la propriété de Émilien BRECHEMIER.
Toute représentation totale ou partielle de ce site internet par quelque entité, personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de Émilien BRECHEMIER est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle des textes ou logo, effectuée à partir des éléments du site internet, sans l’autorisation expresse de Émilien BRECHEMIER, est donc prohibé, au sens du Code de la propriété intellectuelle. Toute utilisation des contenus à des fins commerciales est interdite.
Toute reproduction sans autorisation concernant les autres signes distinctifs, est susceptible d’engager la responsabilité de son auteur en application de l’article 1382 du code civil.
Aucune collecte de données à caractère personnel, dont la saisie serait obligatoire, n’est demandée via le site.
Mise en garde technique
Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient à chaque utilisateur d’Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur Internet.
L’utilisateur du site internet reconnaît également disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Il reconnaît à cet égard avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Émilien BRECHEMIER met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site internet.
Le site internet est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.
Émilien BRECHEMIER ne saurait toutefois être tenu pour responsable des discontinuités du site internet et de ses services, qu’elles soient volontaires ou non. En outre, pour des raisons de maintenance, Émilien BRECHEMIER pourra interrompre son site internet.
Liens hypertextes
La création de liens hypertextes vers le site est soumise à l’accord préalable du Directeur de la publication.
Cependant, les pages du site brechemier-electricite.com ne devront pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. Elles devront être affichées dans une nouvelle fenêtre.
Émilien BRECHEMIER se réserve la possibilité de mettre en place des liens sur son site web donnant accès à des pages web autres que celles de son site.
Émilien BRECHEMIER ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ni du contenu des informations fournies sur ces sites au titre de l’activation du lien.
Limite de responsabilité
Émilien BRECHEMIER s’efforce de fournir des contenus de qualité et vérifiés à leur date de mise à jour. Toutefois, les informations sont données à titre indicatif. L’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. Émilien BRECHEMIER ne saurait être tenu responsable des conséquences de leur utilisation.
Modification notice légale
L’utilisateur du site est expressément informé que la version des mentions légales qui fait foi est celle accessible en ligne au moment où il se connecte sur le site.
Émilien BRECHEMIER se réserve le droit de modifier et d’actualiser les présentes mentions légales à tout moment et sans préavis.
L’utilisateur est donc invité à la consulter régulièrement.